Propriété intellectuelle

 

Droit d'auteur - Copyright © 2006/2018 - droit des marques

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la Propriété Intellectuelle.

Tous les éléments (informations, données, photographies, etc.) présents sur ce site, sont la propriété exclusive de BASS MANTA
et sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

En application du Code Français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, l’utilisateur s’interdit de reproduire, sous quelque forme que ce soit, les œuvres protégées par le droit d'auteur qui figurent sur le présent site sans autorisation écrite particulière et préalable de BASS MANTA.

La violation de ces dispositions soumet tout contrevenant de toute personne responsable, aux peines pénales et civiles prévues par la législation française.

 

Conditions d'utilisation du site

En accédant à ce site l'utilisateur s'engage à se conformer à ses conditions d'utilisation et déclare disposer au préalable d'un accès Internet,
en connaître les règles et les usages, les capacités et performances techniques et disposer de tous matériels
et logiciels nécessaires à la navigation sur Internet.
L'utilisateur garantit le photographe contre toute utilisation illicite, non conforme et/ou non autorisée des informations accessibles via ce site.

L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation des informations accessibles via ce site que l'entreprise se réserve le droit de modifier à tout moment, notamment en actualisant ce site.
Le photographe se réserve le droit de supprimer ou de modifier de plein droit, certaines des fonctionnalités du site, sans préavis ni indemnité.
L'utilisateur s'engage à respecter les usages d'Internet et la réglementation en vigueur et à ne pas divulguer via ce site des informations illégales.

L'utilisateur est seul responsable de l'identité qu'il décline et des informations qu'il adresse.
Toute utilisation de toute donnée réalisée à partir de l'adresse électronique de l'utilisateur est réputée avoir été réalisée par celui-ci.
Le photographe ne garantit en aucune manière l'exactitude, ni l'exhaustivité des informations offertes par les sites référencés.

Il appartient aux utilisateurs de prendre toutes les mesures appropriées pour la protection de leur matériel, données ou logiciel informatiques notamment contre les virus informatiques circulant sur le réseau. BASS MANTA ne saurait en aucun cas être tenu responsable des dommages causés par un virus
lors de la connexion à son site.

BASS MANTA décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l'accès à son site ou pour toute défaillance de communication.